Mentions légales
Conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Éditeur
- EURL BEEVEE
- Siège social : 1630 route de Morlaàs, 64160 Sévignacq, France
- SIRET : 939 462 537 00027
- RCS : Pau
- Email : contact@beevee.fr
Directeur de la publication
Eddy Minet
Hébergement du site
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS Lille Métropole 424 761 419
ovhcloud.com
Hébergement des données
Les données utilisateurs de l'application sont hébergées par Google Ireland Ltd (Firebase / Google Cloud Platform), région europe-west9 (Paris, France). Voir la politique de confidentialité pour les détails RGPD.
Propriété intellectuelle
La marque Chariocart, le logo, le code source de l'application et l'intégralité du contenu de ce site sont la propriété exclusive de BEEVEE, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, partielle ou totale, sans autorisation écrite préalable est interdite (CPI art. L122-4).
Responsabilité
BEEVEE met tout en œuvre pour assurer la disponibilité et l'exactitude des informations diffusées sur ce site et dans l'application Chariocart, sans pouvoir en garantir l'absence d'erreurs ni la disponibilité continue. L'utilisateur reconnaît utiliser le service sous sa propre responsabilité.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu après une réclamation écrite préalable adressée à contact@chariocart.app, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux français.